Le 12 février dernier, le Comité Douanes et Transports de la CCI France Russie a tenu sa première session de l’année 2016. Parmi les participants : un représentant de la Direction centrale des douanes, un attaché douanier de l’Ambassade de France en Russie, mais aussi des spécialistes de grandes sociétés internationales comme Bonduelle, Renault, BIOCODEX, Savencia Fromages & Dairy, Leroy Merlin, Michelin, Total et LVMH Perfumes & Cosmetics Russia (Seldico LLC).
Chamil Aboulov, chef du département procédures douanières et contrôle douanier du service de l’organisation du contrôle douanier de la Direction centrale des douanes, a résumé le travail effectué en 2015 et évoqué les perspectives de développement du service en 2016. Comme l’a souligné l’expert, le projet « Amélioration de l’administration douanière » prévoit une réduction de la durée des procédures douanières et du contrôle lors de la déclaration et du dédouanement des marchandises. La structure et l’implantation des autorités douanières sont actuellement optimisées, tandis le nombre d’opérations douanières diminue. Plus précisément, le nombre de documents nécessaires à la déclaration des marchandises diminue et un système de dédouanement automatisé des marchandises avec déclarations électroniques est mis en œuvre. Le Service fédéral des douanes organise le passage à l’électronique pour les échanges entre différents services. Le représentant de la Direction centrale des douanes a donné aux participants une série de recommandations relatives aux formalités et au contrôle douanier.
Martin Fleury, attaché douanier à l’Ambassade de France en Russie, a souligné que malgré la difficulté de la situation géopolitique, la France et la Russie s’intéressaient à une simplification des procédures douanières entre les deux pays et que l’Ambassade de France à Moscou collaborait activement avec le Service fédéral des douanes dans cette optique. Au sein du Service, l’attaché douanier s’emploie également à aider les sociétés françaises éprouvant des difficultés lors du passage d’une marchandise à la frontière avec la Russie et d’autres pays de la CEI.
Vsevolod Tyupa, juriste senior et chef de la pratique pharmaceutique du cabinet d’avocats CMS Russie, a prolongé le thème de l’importation en Russie. Il a livré un aperçu des difficultés liées à l’importation d’équipement médical et de médicaments. Il a également présenté à l’auditoire les règles à respecter pour l’entrée d’une catégorie donnée de marchandises sur le territoire.
À l’issue de la session, les membres du Comité ont affirmé de manière unanime que 2016 ne serait pas une année facile, mais qu’elle promettait d’être intéressante pour les spécialistes du secteur. Les participants ont ensuite discuté le programme des prochaines rencontres.
