Le 15 mai, à la CCI France Russie, a eu lieu le petit déjeuner d’affaires conjoint des sociétéé ARVAL Et ACCOUNTOR, « TRAVAILLER AVEC DES SOUS-TRAITANTS : COMMENT ÉVITER LES RISQUES ET LES PROCÈS JUDICIAIRES ». Denis Maïorov,
Auditeur conseil fiscal senior, est intervenu pour le compte de la société Accountor, prestataire de services de conseil. La société Arval, expert dans le domaine de la gestion de flotte de véhicules d’entreprise, était représentée par Vitaly Kravets
Responsable du développement avec les clients internationaux.

La première partie du petit déjeuner était consacrée aux risques de la sous-traitance. Denis Maïorov a souligné la tendance actuelle de manipulation des prix par certaines sociétés, créant des conditions artificielles pour diminuer le poids de la fiscalité. Si les organismes fiscaux découvrent un avantage fiscal non justifié, la société peut être soumise à des sanctions, y compris pénales.

Denis Maïorov a attiré l’attention du public sur le fait que, pour éviter un tel scénario, il convient de soigneusement contrôler les sous-traitants avant même la conclusion du contrat. Denis a souligné les principales caractéristiques des prestataires de mauvaise foi : l’absence d’enregistrement au registre des personnes morales, l’absence d’employés, l’absence d’actifs industriels, une adresse d’enregistrement de masse. Le représentant d’Accountor a fait part de sa méthode de contrôle des sous-traitants, qui inclut la collecte d’informations sur l’activité de la société et ses dirigeants à partir des documents, mais aussi des données en libre accès sur internet.

La deuxième partie du petit déjeuner était dédiée à l’expérience de la société ARVAL en matière de réduction des risques. Vitaly Kravets a mis en évidence trois groupes de risques : financiers, opérationnels et de compliance. Les risques financiers et fiscaux incluent l’inflation, le coût de l’argent durant la période d’exploitation, le remboursement de la TVA, l’évaluation du prix de la vente. Les risques opérationnels sont liés au nombre élevé d’opérations auxquelles doit faire face n’importe quelle grande société. D’après l’intervenant, pour réduire les risques opérationnels, les contrats avec les prestataires doivent mentionner très précisément la qualité et la durée des services. Vitaly a souligné que la gestion des risques doit absolument inclure une analyse de la stabilité financière des sous-traitants, de la stabilité technique et opérationnelle, une évaluation de la sécurité IT et une étude détaillée de la documentation des prestataires. Dans l’ensemble, a conclu Vitaly, le succès de la gestion des risques dépend de la méticulosité du contrôle des prestataires clés.

A la fin du petit déjeuner, les participants ont pu échanger et partager leur expérience dans le domaine de la gestion des risques.